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Si vous fournissez du contenu pour ce site Web
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Prix
Français Tous les prix seront ceux en vigueur à la date de livraison et ceux indiqués. Les listes de prix d'ALTIEL ne constituent pas une offre. Tous les prix s'entendent hors taxe sur la valeur ajoutée applicable, que le client sera en outre tenu de payer à ALTIEL. Événements incontrôlables et retards En cas de retard causé par des circonstances indépendantes de la volonté d'ALTIEL ou de ses fournisseurs, ALTIEL se réserve le droit de suspendre les livraisons sans préavis ou de résilier le contrat sans responsabilité. À titre d'illustration et non limitatif, les événements suivants doivent être considérés comme des événements incontrôlables : grève, lock-out, émeute, révolution, mobilisation, guerre, épidémie, réglementations officielles, difficultés de transport, difficultés de travail, pannes de machines, incendies, défaillance de fournisseurs ou autres causes, qu'elles soient similaires ou non.

Revente
 Les produits sont fournis sous réserve des conditions suivantes :

A. Les Produits doivent rester dans leur emballage d'origine et les marques, numéros ou références indiqués sur les Produits ou l'emballage ne doivent être ni recouverts, ni défigurés, ni altérés, ni effacés.

B. Les produits ne doivent normalement être revendus à quelque niveau commercial que ce soit que par du personnel qualifié et dans des locaux adaptés à leur stockage, leur présentation et leur vente dans des conditions satisfaisantes.

 Droit du contrat
 En cas de litige juridique, la loi et les tribunaux d'Angleterre s'appliqueront.

Conditions de commande client
Toute disposition de la commande du client contraire ou complémentaire aux conditions générales de vente ou aux conditions particulières est exclue. Conséquences de la non-application d'une clause des présentes Conditions Générales de Vente : l'inapplicabilité de l'une quelconque des présentes Conditions Générales de Vente n'entraîne pas la nullité des autres conditions.

accords verbaux
 Tout accord verbal non conforme aux présentes conditions ne sera pas opposable à ALTIEL à moins d'avoir été confirmé par écrit par ALTIEL.

Crédit et paiement
 A. Sauf convention contraire, l'octroi de facilités de crédit est conditionné à la réception du paiement par ALTIEL à l'adresse postale visée ci-dessus, 30 jours après la date de facturation, et ALTIEL se réserve le droit de retirer immédiatement les facilités de crédit si cette condition n'est pas respectée.

B. ALTIEL pourra facturer des intérêts sur les comptes en souffrance jusqu'à la date de paiement effectif au taux mensuel de 2% du solde dû, ce montant étant payable sans préjudice des autres droits d'ALTIEL et avant comme après jugement.

C. Si un client choisit de payer par carte de crédit, ALTIEL facturera une majoration de 2 % sur la valeur des articles achetés. Nous ne conservons pas les données de carte de crédit et ne les communiquons pas à des tiers.

Livraison
 A. Les produits fournis par ALTIEL sont livrés aux risques et périls d'ALTIEL, sauf si le client stipule un mode de livraison particulier, auquel cas les produits sont livrés aux risques et périls du client et un supplément de prix peut être appliqué pour la livraison.

B. Toute date de livraison indiquée constitue uniquement une garantie de la part d'ALTIEL de mettre en œuvre tous les efforts raisonnables pour assurer la livraison à cette date ou aux alentours de cette date. ALTIEL décline toute responsabilité en cas de non-respect des dates de livraison, quelle qu'en soit la cause.

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D. En cas de dommage ou de perte, le client doit en informer ALTIEL dans les 48 heures suivant la livraison. Aucune réclamation pour dommage ou perte ne sera acceptée au-delà de ce délai.

Divisibilité
 Lorsque la livraison doit être effectuée par tranches, chaque livraison sera considérée à cet effet comme faisant l'objet d'un contrat distinct et tout manquement du vendeur à l'égard d'une livraison ne donnera pas le droit à l'acheteur de résilier le contrat ou les tranches restant à livrer en vertu de celui-ci.

Titre
 Le titre de propriété des marchandises ne sera transféré à l'acheteur qu'une fois que le vendeur aura été payé intégralement pour les marchandises.

Allégations de qualité
 Toute réclamation relative à la qualité d'un produit livré doit être formulée dans les 30 jours suivant la date de réception du produit. Passé ce délai, nous ne pourrons pas traiter la demande de retour ou de remboursement.

Procédure de retour
 Les produits ne peuvent être retournés à ALTIEL qu'après avoir obtenu son accord préalable. ALTIEL accepte le retour de marchandises en émettant un numéro d'autorisation de retour de matériel (RMA). Les transporteurs d'ALTIEL ne sont pas autorisés à récupérer les produits pour retour sans numéro de référence approprié. Tout article reçu dans les entrepôts de CU qui n'affiche pas clairement un numéro RMA autorisé sera refusé. Tous les retours doivent être effectués dans les 10 jours ouvrables suivant l'émission du numéro RMA.

Marchandises endommagées
Tout produit reçu visiblement endommagé doit être signalé à ALTIEL par écrit ou par courriel dans les 48 heures suivant sa réception. Tout produit endommagé sera remplacé si le dommage est survenu avant sa réception par le client ou son transporteur.

Erreurs de réception
 Les réceptions d'envois incorrects doivent être signalées à ALTIEL, par écrit ou par courriel, dans les 5 jours ouvrables suivant la date de facturation. Tout litige de ce type sera résolu par arbitrage, en utilisant toutes les informations disponibles à ce moment-là, par exemple la preuve de livraison.

Amendements
 ALTIEL se réserve le droit de modifier ou d'amender les présentes Conditions Générales de Vente pour toute catégorie de Produits ou client particulier.